Statuts
Statuts de l'association
Les statuts définissent le cadre juridique, les objectifs et le fonctionnement de l'Association Canal Montauban.
Résumé des articles principaux
Article 1 - Dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, sous la dénomination : Association Canal Montauban.
Article 2 - Objet
L'association a pour objet de promouvoir le Port Canal de Montauban, d'organiser des activités culturelles, de loisirs et nautiques, et de contribuer au développement de ce site.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé à Montauban (82000), 345 rue des Oules. Il pourra être transféré par décision du conseil d'administration.
Article 5 - Composition
L'association se compose de membres fondateurs, de membres actifs, de membres bienfaiteurs et d'amis du Canal. Chaque catégorie est définie dans les statuts.